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"social cadre"

Avenant N°3 pour l'accord cadre des ambulanciers
Suite à la dérive du sujet initial, ce nouveau post doit vous servir à la réflexion sur l'avenant N°3 et uniquement à la réflexion. Aucune autre dérive ne sera tolérée. Le post initial est maintenant supprimé de la partie publique du forum. RESUME
Accord local dénoncé
A tous ceux et celles qui ont vécu cette situation j'ai besoin d'une info jurudique concrète si quelqu'un la détient : Accord local signé pour 12 mois disons 01/01/2008 donc jusqu'au 01/01/2009 Accord dénoncé le 01/03/2008 quelle est la date qui sert
AE au régime micro-social ?
Bonjour, Je suis en pleine rélexion sur le choix de mon futur statut et je viens de lire ceci pour ce qui concerne EIRL : "Régime de l’auto-entrepreneur réservé aux entreprises ayant opté pour le régime dit du « micro-social » prévu à l’article L
Guide de l’acheteur du logement social
Guide édité par le ministère de l’Habitat : L’objectif de cette publication est de clarifier les procédures d’acquisition et d’investissement dans ce domaine, ses spécificités ainsi que les conditions requises pour pouvoir en bénéficier. - Le prix
Resonsabilité Civile Mandataire Social
Je crée un autre post car c'est un "produit" différent, mais c'est dans al lignée de la Responsabilité Civile + risque d'exploitation. Il s'agit d'une assurance qui est moins pour les AE que pour les autres statuts, surtout ceux en
Correspondant Social
Bonjour, Est ce qu'il y a un texte, oblige les entreprises qui ont plus de 10 employés, de désigner un correspondant social ? Avec mes remerciements anticipés.
ANALYSE DU BILAN SOCIAL
Yves TECHER, Christophe LEGER, Sylvain SANNIER, élu, représentant et délégué CGT de la DR Nord Éléments d’analyse bilan social 2008 Casino Proxi A décrypter les chiffres figurant au bilan social 2008 qui nous a été transmis, nous vous prions de
Libération du Capital Social
Bonsoir à tous J'ai une question concernant la libération du capital social pour les "EURL" et les "SARL" Est-ce que le capital doit etre déposer en totalité? ou comme me la dis un confrere le 1/5eme seulement d'après la loi de finances et merci
un lien avec l'accord cadre
c'est peut etre possible????
Régime "micro social" statut calcul charge social
Régime "micro social" Entreprises concernées Montant des cotisations sociales Choix du régime micro-social Déclarations de chiffre d'affaires et paiement des cotisations sociales Durée de l'option Entreprises concernées Les chefs
L'accord cadre ambulancier - Avenant N°3
- Accord cadre ambulancier (04 mai 2000) : Consulter - Arrêté du 19 décembre 2001 concernant l'horaire de service dans le transport sanitaire (Feuilles de route) : Consulter - Le JO sur les feuilles de route et modèle officiel : Consulter - Avenant N°2
l'accord cadre: historique
Bonjour a tous, Voila je me permet de poster un message car je suis éleve ambulancier et dans le cadre de ma formation, je dois présenter un Oral qui a comme theme: L'accord cadre........j'aurais pas pu tomber sur plus difficile. Sauriez vous me
bep sanitaire et social
bonjour a toutes,voila j ai un BEP sanitaire et social je suis donc dispensé de l'epreuve EP2,mais que regroupe t elle ,c est quoi exactement cet apreuve ,est ce que ca veut dire,stage et rapport de stage,l epreuve ecrite je suis un peu dans le flou alors
Accord-Cadre
Les patrons des ETS de La Réunion se réfugient derrière un Accord-Cadre de La Réunion ! Existent-ils des Accords-Cadres différents suivant la localisation. Si oui ou puis-je trouver celui de La Réunion ?
Cadre politique et administratif de la France
C'est le seul que je n'ai pas réviser car honnêtement cela ne m'interesse pas du tout & donc du mal a retenir. Ce chapitre est-il vraiment nécessaire ? L'avez-vous révisé ?
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