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"partage droit"

Partage de Garage
Bonjour à tous! Comme le titre l'indique je vous propose une colocation de garage. En fait je possède une moto, et je n'aime pas la laisser dehors, je me suis donc renseigné sur une location de garage. j'ai pu trouver un garage fermé dans ma résidenc
droit parentaux/garde partagé enfant moins de 6mois
bonjour je suis maman d'un petit garçon de 3 mois, son pere ne la pas encore reconnu etant donné que lon c'est separé en debut egrossese et que je suis dans les dom-tom, mais il ma fait savoir que notre arrivé en france il veut le rconnaitre. je sais k
Secret professionnel, secret partagé & psy
Force est de constater que nous avons été quelques uns à rencontrer notre Psy. Donc me vient une idée qui me paraissait saugrenu avant l’arrivée de Marylène Nous sommes quelque fois soumis à des pressions mentales par rapport à des personnes transportée
Partage de bureau sur Grenoble
Bonjour, Je recherche des entreprises qui souhaiteraient éventuellement partager un bureau (local, appart') sur Grenoble : comptable, consultant, architecte, avocat, webmaster, infographiste etc. La raison de ma demande : marre de bosser toute seule
donne de cours de droit l1 complé
Bonjours, je donne mes cours de L1 de Droit de toute l'année bien pris sur ordinateur auquel je rajoute des points méthodes (dissertation .....) premier semestre: - Introduction au droit privé - Histoire des Institutions Publiques jusqu'en 1870 -
Partage des meubles après séparation
Je vivais en couple sans être marié.Ma conjointe est partie. Nous avons fait une requête conjointe de séparation. Notre avocat a noté sur la requête faite au juge en septembre 2008 que chacune des parties avaient repris ses effets personnels et que le
Temps Partagé
Je viens de lire le tract SUD PTT sur l'accord "Temps Partagé". En résumé: TP à 50% rémunéré 70% pour les postiers âgés de 50 ou 55 ans. Nos amis du courrier ont bien de la chance... J'aimerais beaucoup pouvoir en profiter (peut être au grand dam de
Le temps partagé
En avez vous entendu parler ? C'est la nouvelle mesure que la Poste étudie, en ce moment, avec les syndicats, pour les plus de 50 ans. La Poste pourrait proposer à un facteur, dans le cadre de la pénibilité, de pouvoir travailler à 50% et être payé 7
Règles de partage des allocations familiales entre les parents en cas de résidence alternée
Résumé : Les prestations familiales sont, sous réserve des règles particulières à chaque prestation, dues à la personne physique qui assume la charge effective et permanente de l'enfant. La personne physique à qui est reconnu le droit aux prestations
Le "Temps Partagé"
Quequ'un pourrait-il m'informer, si le dispositif du "temps partagé", a-t-il été reconduit pour 2012. En ce qui me concerne, ai-je le droit de bénéficier de celui-ci. Je suis fonctionnaire; j'ai plus de 57 ans; je bénéficie du service actif. Mais, entr
marié et argent (résolu)
Bonsoir femme et mari depuis 30 ans Madame gagne au loto Peut' elle ouvrir un compte à son nom de jeune fille pour mettre la somme sans en parler à son mari? merci
C'est fini
Pour mimisouris76 Le TPC et TPAC et NTPAC , plans de départ mis en place par la POSTE avec CQC , c'était il y a 6 ans. Pour y avoir droit il faut être dans un établissement labellisé , ne pas avoir le service actif etc.... Mais depuis la réforme des
partage des part sur le statut
Bonjour à toutes et tous, je suis en pleinne création de societe est je me pose une question concernant les part sur le statut. Comment sont-elle partagé. Moi en tant que gérant je c'est comment celà se notera mais pour mes deux autres associés comment
Divorce partage de biens
Je viens de recevoir une proposition de partage de biens, dans celle ci il y a 26 mois d'indemnité d'occupation de la maison, or depuis un an mon ex femme s'est installé dans une autre maison que l'on a en commun (il y avait un locataire, elle a pris
Droit à la succession
bonjour à tous ! je suis à la recherche de conseils juridiques car je suis un peu perdu avoir le droit de succession. voici mon histoire : j'ai perdu mon père il y a bientot 4 ans (oct 2006), il est décédé en Guadeloupe. j'ai appris par la suite qu'il
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