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"code cnas textes legislatives et reglementaires securite ..."

Recueil de textes réglementaires relatifs à la gestion
Recueil de textes réglementaires relatifs à la gestion des établissements de santé (mise a jour jusqu'au 31/12/2009) Télécharger le recueil ci-dessous,pour vos avis,critiques et suggestions contactez ouldkada@voila.fr
L. 256-4 du Code de la sécurité sociale
12.- Remise de dettes.- Il résulte de l'article L. 256-4 du Code de la sécurité sociale que, sauf en ce qui concerne les cotisations et majorations de retard, les créances des caisses nées de l'application de la législation de sécurité sociale "peuven
Quand s'enregistrer AE? et la sécurité sociale
bonsoir, je suis en train de créer mon site de dépot vente en ligne et je me demandais quand m'inscrire en tant qu'AE? j'ai vu qu'il comptait le CA en fonction du mois d'inscription. Par rapport à la sécurité sociale, comment ca se passe? et ce que je
Arret de travail et le correspondant Social
j'ai dépose un arrêt de travail au niveau de mon employeur , mais le correspondant social de l'entreprise a raté le délais de 2 jours du dépôt de l’arrêt de travail au niveau de la CNAS a ce que dans ce cas l'erreur commis par a l’employeur ou l'employ
sécurité sociale et stages
Bonjour, Je ne sais pas si certains sont dans le même cas que moi : je suis AVS en primaire et lycée, afin de faire mes stages je ne pourrai pas renouveler mon contrat en septembre mais il y a des chances que je puisse m'arranger avec ma responsable et
مراسلة من الوزارة فيما يخص المناصب العليا
http://snpspdz.hautetfort.com/media/00/02/1927030459.pdf
carte de correspondance CNAS
svp quelle qu'un peux me dire c quoi une copie du BTV remarque : cette copie est un élément du dossier de la carte de correspondance Merci
textes législatifs
http://www.sante-dz.com/textlegislatifs.php balak cela vous interesserait
législatives et ordre infirmier : toujours plus beurk ...
ordre infirmier : toujours plus beurk ... contre l'ordre infirmier, RESILIENCE remplit, une fois de plus, son devoir d'information : la campagne des législatives nous en réserve décidément de belles ... après le PS qui investit la
Loi de financement de la sécurité sociale pour l’année 2013
Bonjour, Que pensez vous en tant que professionnel de l'ambulance (et non taxi) du Futur article 44 qui doit être discuté le 31/01 ?
securité sociale
http://www.4shared.com/office/Ij3qOWseba/SECURITE_SOCIALE.html ce lien comporte un document sur la sécurité sociale dont le sommaire est le suivant: 1-les assurances sociale(maladie,maternité,invalidité,décès,accident de travail,maladie
Controle Medicale CNAS
salam alaykoum Mon employeur ma obliger le visa d'un arrêt de travail chez la CNAS ,ace que c'est obligatoire méme si j'ignore la prestation pour le remboursement stp un décret ou article
Les éléments du revenu non cotisables SS
Les éléments du revenu exclus de l'assiette des cotisations de sécurité sociale Décret exécutif N°96-208 du 05 juin 1996 fixant les modalités d'application des dispositions de l'article 1er de l'ordonnance N° 95-01 du 21 janvier 1995 fixant
Petite question....
Sans vouloir me montrer indiscrète, j'ai une question qui me turlupine. J'aurais aimé savoir à combien s'élèvent les cotisations du RSI. Et si je mets les enfants avec moi sous le régime de la RSI, est-ce que les cotisations seront plus chères
Les législatives animent la scène politique...vos contributions
Les législatives animent la scène politique algérienne...il y a ceux qui sont pour la participation,ceux qui boycottent ,ceux qui n'ont pas prit de décisions encore...votre contribution(avis personnel ou l'avis des représentants des partis politiques) est
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