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"code cnas textes legislatives et reglementaires securite ..."

Recueil de textes réglementaires relatifs à la gestion
Recueil de textes réglementaires relatifs à la gestion des établissements de santé (mise a jour jusqu'au 31/12/2009) Télécharger le recueil ci-dessous,pour vos avis,critiques et suggestions contactez ouldkada@voila.fr
L. 256-4 du Code de la sécurité sociale
12.- Remise de dettes.- Il résulte de l'article L. 256-4 du Code de la sécurité sociale que, sauf en ce qui concerne les cotisations et majorations de retard, les créances des caisses nées de l'application de la législation de sécurité sociale "peuven
Textes Sécurité Sociale en Algérie
Textes législatifs et réglementaires de la sécurité sociale en Algérie 4shared.com /download/FSWUZDiR/TEXTES_SECURITE_SOCIALE.pdf Cdt
EURL Avec 2 numeros SECURITE SOCIALE de l'employeur
Salut j'arrive dans une entreprise et je me rend compte que celle ci possède 2 numéros de S.S Employeur dans deux wilaya différente? Est il normale ou bien il faut supprimer un que faire????
Quand s'enregistrer AE? et la sécurité sociale
bonsoir, je suis en train de créer mon site de dépot vente en ligne et je me demandais quand m'inscrire en tant qu'AE? j'ai vu qu'il comptait le CA en fonction du mois d'inscription. Par rapport à la sécurité sociale, comment ca se passe? et ce que je
RECUEIL DES TEXTES RELATIFS A LA COMPTABILITE PUBLIQUE
السلام عليكم ورحمة الله RECUEIL DES TEXTES RELATIFS A LA COMPTABILITE PUBLIQUE http://www.4shared.com/rar/ZPwxfUrm/Comptabilit_publique_RECUEIL_t.html
livres réglementaires
Bonjour ; Est que la tenue des registres énoncés par la législation fiscale exonère t'elle les contribuables commerçants (tel que les contribuables commerçants soumis au régime du IFU,) de la tenue des registres édictés par le code de commerce art 09
Transfert dossier de sécurité sociale CNAS de wilaya à une autre
Bonjour,           J'aimerai connaitre quelle est la procédure à suivre pour faire le transfert du dossier d'un salariè qui travaille à Alger et  était affilié à la CNAS de Blida? Merci d'avance
sécurité sociale et stages
Bonjour, Je ne sais pas si certains sont dans le même cas que moi : je suis AVS en primaire et lycée, afin de faire mes stages je ne pourrai pas renouveler mon contrat en septembre mais il y a des chances que je puisse m'arranger avec ma responsable et
Cherche un Ancrage reglementaire ou textes qui traite des avantages consentis aux cadres dirigeants
SALEM. A la recherche de textes ou autres sur le bénéfice des avantages des cadres dirigeants dans les EPIC exemples ( facture électricté,internet,VHL,carburant et meme loyer d'un logement) et comment formaliser tout ca? Prère d'apporter la lumière
cnas ,casnos, algerie
bonjour, je cherche a savoir si quelq'un peut m'aidez:si je peu etre affilier a la casnos en meme temps a la cnas en algerie? ,autrement dit es que je peux etre un salarier au meme temps je possède un registre de commerce? merci..
مراسلة من الوزارة فيما يخص المناصب العليا
http://snpspdz.hautetfort.com/media/00/02/1927030459.pdf
Arret de travail et le correspondant Social
j'ai dépose un arrêt de travail au niveau de mon employeur , mais le correspondant social de l'entreprise a raté le délais de 2 jours du dépôt de l’arrêt de travail au niveau de la CNAS a ce que dans ce cas l'erreur commis par a l’employeur ou l'employ
textes législatifs
http://www.sante-dz.com/textlegislatifs.php balak cela vous interesserait
Loi de financement de la sécurité sociale pour l’année 2013
Bonjour, Que pensez vous en tant que professionnel de l'ambulance (et non taxi) du Futur article 44 qui doit être discuté le 31/01 ?
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