Textes Sécurité Sociale en Algérie
Textes législatifs et réglementaires de la sécurité sociale en Algérie 4shared.com /download/FSWUZDiR/TEXTES_SECURITE_SOCIALE.pdf Cdt

Cotisations simultanées CNAS/CASNOS
Salam, Lorsque quelqu’un est affilié simultanément à la CNAS et à la CASNOS est il conformément à la réglementation en vigueur tenu de cotiser à la CASNOS ? y a t-il une reference de texte de loi dans ce sens? Merci

numero securité sociale inactif
bonsoir, ca fait qq mois que je suis embauché et la derniere fois on m'a dit que mon numero de secu n'est pas actif, qu'est ce que ca veut dire et que faire??

Recueil de textes réglementaires relatifs à la gestion
Recueil de textes réglementaires relatifs à la gestion des établissements de santé (mise a jour jusqu'au 31/12/2009) Télécharger le recueil ci-dessous,pour vos avis,critiques et suggestions contactez ouldkada@voila.fr

(CALCULE de la CLE de numéro de sécurité sociale)
Bonsoir à vous tous; la clé du n° d'immatriculation SS est déterminée comme suit: ex: 63 2130 4305 ?? en multipliant ces chiffres individuellement de gauche à droite de manière alternative par 2 et 1; puis on additionne les produits successifs obtenus.

Signification du N° Sécurité Sociale
Bonjour, j'aimerai savoir la signification du N° SS, qui est composé de 12 chiffres. Tout ce que je sais, c'est que les deux premiers chiffres représentent l'année de naissance, pour les autres ? Quelqu'un a une idée ? Merçi

livres réglementaires
Bonjour ; Est que la tenue des registres énoncés par la législation fiscale exonère t'elle les contribuables commerçants (tel que les contribuables commerçants soumis au régime du IFU,) de la tenue des registres édictés par le code de commerce art 09

Les différents registres réglementaires concernant la sécurité
Les différents registres réglementaires concernant la sécurité Les REGISTRES La réglementation du travail prévoit la tenue de plusieurs registres concernant la sécurité, • Le registre d'hygiène et de sécurité (ou cahier d'hygiène et de

DAS CNAS
SALUT J'AI BESOIN D'UN METHOD COMMENT COPIER LE FICHIER DAS SUR UN AUTRE PC J'AI DEJA INSTALER LE SETUP ET REST MAINTENANT SOF LA BAS DE DONNE SUR UN AUTRE PC MRC DE ME AIDER SALAM

correspondant CNAS
Bonjour, j'ai besoin de connaitre comment une entreprise doit désigner un correspondant sociale, qu'elle est sont role.

financement de la Sécurité sociale : les mesures de 2012
Le projet de loi de financement de la Sécurité sociale (PLFSS) pour 2012, qui sera discuté par les députés à partir de mardi 25 octobre, prévoit plusieurs mesures qui auront un impact financier. Indemnités de licenciement. Elles seront soumises à

Quand s'enregistrer AE? et la sécurité sociale
bonsoir, je suis en train de créer mon site de dépot vente en ligne et je me demandais quand m'inscrire en tant qu'AE? j'ai vu qu'il comptait le CA en fonction du mois d'inscription. Par rapport à la sécurité sociale, comment ca se passe? et ce que je

Associe Minoritaire, CASNOS ou CNAS
Salam Une SARL ETB, deux associes et un gerant,. - Gerant salarie, 25% des parts, Fonction directeur. - Associe salarie, 25% des parts Fonction sous-directeur - Associe 50% des parts. Ma question est : 1-Est ce que le gerant et l`associe

problème avec logiciel DAS cnas
bjr j'ai un problème avec logiciel das cnas quand je remplie la fiche centre payeur il me dit le code ne correspond pas a l'agence aidé moi svp comment le remplir merci. ( c'est la wilaya 05 Batna)

La convention en matière de sécurité sociale liant le Maroc et la France actualisée
La convention en matière de sécurité sociale liant le Maroc et la France est très ancienne, elle remonte aux années 1960. Son actualisation s’impose donc pour répondre au contexte actuel. Quelles sont les raisons de l’actualisation de la convention