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"code cnas textes legislatives et reglementaires securite ..."

Recueil de textes réglementaires relatifs à la gestion
Recueil de textes réglementaires relatifs à la gestion des établissements de santé (mise a jour jusqu'au 31/12/2009) Télécharger le recueil ci-dessous,pour vos avis,critiques et suggestions contactez ouldkada@voila.fr
L. 256-4 du Code de la sécurité sociale
12.- Remise de dettes.- Il résulte de l'article L. 256-4 du Code de la sécurité sociale que, sauf en ce qui concerne les cotisations et majorations de retard, les créances des caisses nées de l'application de la législation de sécurité sociale "peuven
EURL Avec 2 numeros SECURITE SOCIALE de l'employeur
Salut j'arrive dans une entreprise et je me rend compte que celle ci possède 2 numéros de S.S Employeur dans deux wilaya différente? Est il normale ou bien il faut supprimer un que faire????
Quand s'enregistrer AE? et la sécurité sociale
bonsoir, je suis en train de créer mon site de dépot vente en ligne et je me demandais quand m'inscrire en tant qu'AE? j'ai vu qu'il comptait le CA en fonction du mois d'inscription. Par rapport à la sécurité sociale, comment ca se passe? et ce que je
RECUEIL DES TEXTES RELATIFS A LA COMPTABILITE PUBLIQUE
السلام عليكم ورحمة الله RECUEIL DES TEXTES RELATIFS A LA COMPTABILITE PUBLIQUE http://www.4shared.com/rar/ZPwxfUrm/Comptabilit_publique_RECUEIL_t.html
Transfert dossier de sécurité sociale CNAS de wilaya à une autre
Bonjour,           J'aimerai connaitre quelle est la procédure à suivre pour faire le transfert du dossier d'un salariè qui travaille à Alger et  était affilié à la CNAS de Blida? Merci d'avance
sécurité sociale et stages
Bonjour, Je ne sais pas si certains sont dans le même cas que moi : je suis AVS en primaire et lycée, afin de faire mes stages je ne pourrai pas renouveler mon contrat en septembre mais il y a des chances que je puisse m'arranger avec ma responsable et
Cherche un Ancrage reglementaire ou textes qui traite des avantages consentis aux cadres dirigeants
SALEM. A la recherche de textes ou autres sur le bénéfice des avantages des cadres dirigeants dans les EPIC exemples ( facture électricté,internet,VHL,carburant et meme loyer d'un logement) et comment formaliser tout ca? Prère d'apporter la lumière
مراسلة من الوزارة فيما يخص المناصب العليا
http://snpspdz.hautetfort.com/media/00/02/1927030459.pdf
Arret de travail et le correspondant Social
j'ai dépose un arrêt de travail au niveau de mon employeur , mais le correspondant social de l'entreprise a raté le délais de 2 jours du dépôt de l’arrêt de travail au niveau de la CNAS a ce que dans ce cas l'erreur commis par a l’employeur ou l'employ
textes législatifs
http://www.sante-dz.com/textlegislatifs.php balak cela vous interesserait
législatives et ordre infirmier : toujours plus beurk ...
ordre infirmier : toujours plus beurk ... contre l'ordre infirmier, RESILIENCE remplit, une fois de plus, son devoir d'information : la campagne des législatives nous en réserve décidément de belles ... après le PS qui investit la
Loi de financement de la sécurité sociale pour l’année 2013
Bonjour, Que pensez vous en tant que professionnel de l'ambulance (et non taxi) du Futur article 44 qui doit être discuté le 31/01 ?
securité sociale
http://www.4shared.com/office/Ij3qOWseba/SECURITE_SOCIALE.html ce lien comporte un document sur la sécurité sociale dont le sommaire est le suivant: 1-les assurances sociale(maladie,maternité,invalidité,décès,accident de travail,maladie
peut-on adhérer en deux CNAS différentes ?
bonjour tout d'abord je m’excuse parce que mon Francais est mal notre Entreprise a un N° d’adhérent au niveau de la CNAS d'Ouargla,autrement nous déclarons nos personnels auprès de cette caisse, mais nos chantiers sont hors Ouargla, dans une zone
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