Arcep: Amende pour LA POSTE
http://www.linfo.re/-France-/La-Poste-condamnee-a-1MEUR-d-amende-pour-refus-des-petits-colis http://bourse.challenges.fr/news.hts?urlAction=news.hts&idnews=FPS111221_20463835&numligne=0&date=111221 A force de vouloir gagner plus, on finit par

Contrôles de vitesse « La » solution pour éviter l'amende
Enfin un peu de bon sens dans ce monde de bœufs : http://www.lunion.presse.fr/article/faits-divers/controles-de-vitesse-la-solution-pour-eviter-lamende#top Contrôles de vitesse « La » solution pour éviter l'amende Pour aller loin, Roland

Carrefour risque 220 000 euros d'amende
L'enseigne d'hyper et de supermarchés Carrefour comparaissait, le 7 mai, devant le tribunal de police d'Evry (Essonne) pour une série de dysfonctionnements constatés dans 6 enseigne de la région parisienne. Selon Le Parisien du 8 mai, l'inspection du

amende de 2.880 euros pour le XV de france ...
Et ben la voilà la sanction ! Rugby : Les Bleus sanctionnés d’une amende pour avoir franchi la ligne médiane pendant le haka Une amende de 2.880 euros pour les Bleus : l’IRB, l’organe suprême du rugby, a sanctionné l’équipe de France de rugby pou

Majorations et amendes fiscales
bonsoir quelles sont les principales Majorations et amendes fiscales ?

amende forfaitaire majorée
je viens de recevoir une amende forfaitaire majorée d un montant de 375 euros .le problème c'est que je n ai jamais reçu la première amende et je me retrouve a devoir payer cette somme exorbitante . Après avoir pris contact avec le service concerné, il me

Amende excès de vitesse en appel 15
Message pour tous !!! Bonjour, BONNE NOUVELLE Après avoir été verbalisé pour excès de vitesse en appel 15, et reçu à mon domicile un P.V majoré (180€). ( MERCI PATRON, MERCI PATRON ) J'ai envoyé à l'officier du ministère public,

L’amende de stationnement passera à 17 euros
Les amendes pour stationnement payant non acquitté vont passer bientôt à 20 euros contre 11 euros. Les élus ayant proposé mardi cette augmentation au gouvernement, qui y "semble favorable", a annoncé mardi le président du comité, le député UM

jours amendes
certains le savent mon fils, en préventive pour le moment , à été condamné à 100 jours/amendes à 7€ pour une conduite sans permis, ce qui n'a rien à voir avec cette préventive ! il a jusqu'au 8/09/10 pour régler cette somme je viens d'appeler le

Jouez à euromillions dans un syndicat de joueurs
Cliquez ici pour connaître la meilleure manière de jouer à la loterie europeenne euromillions

DROLE DE SYNDICAT, QUELLE HONTE !
Mon cher collègue. Très touché par vos déclarations à l’encontre de Mr l’ALGEROIS, je me sens dans l’obligation d’intervenir car je ne peux jamais me taire si l’argent de cotisations des paramédicaux est utilisée à des fins personnelles ! Mr «

Pfizer : amende record de 2,3 Milliards de Dollars ! (importance de la notice)
(Boursier.com) -- Le géant pharmaceutique, Pfizer va devoir payer une amende de 2,3 Milliards de Dollars en raison d'une campagne marketing jugée illégale, selon des sources proches du dossier citées par l'agence AP... Pfizer avait indiqué en janvier

syndicat de mr ghachi
اعتذر للزملاء الكرام لسحبي لهذا الموضوع لانه خلق حساسية مفرطة لبعض الزملاء فمعذرة والله أعلم بالقصد. {ما على الأرض أحد يقول : لا إله إلا الله، والله أكبر، ولا حول ولا قوة إلا بالله العلي العظيم ، إلا كـُفرت ذنوبه ولو كانت مثل زبد البحر)حديث شريف

Un nouveau syndicat pour la télésurveillance
Un syndicat rien que pour les télésurveilleurs et intervenants sur alarmes ? USP Télésurveillance le 22 Novembre, Paris Le nouveau lien entre les professionnels de la sécurité privée ! Une nouvelle organisation professionnelle

UN PEU DE CODE PENAL ET DE ROUTE
SORTIR SA POUBELLE en dehors des heures autorisées 35€ d amende JETER UN MEGOT DANS LA RUE 35€ d amende URINER DANS LA RUE 35€ d amende LAISSEZ SON CHIEN URINER DANS LA RUE 35€ d amende et cela a cause de l article R632-1 DU CODE PENAL