bonjour,
mon conjoint a acheté il y a a 8 ans un appartement. Aujourd'hui nous souhaiterions rajouter mon nom. nous ne sommes ni mariés ni pacsés.
quelle est la solution la moins onéreuse?
merci!
bonjour à tous j'ai une question à poser mais je sais pas si je la pose au bon endroit. J'essaye tout de même....
voila mon problème :
il y a 3 ans de ça j'ai acheté une petite maison sur un terrain de 550 m2 et l'acte de propriété est qu'a mon nom
Bonjour,
Mon compagnon et moi, aimerions faire un prêt travaux afin de rénover une maison dont mon compagnon est le propriétaire.
Vu l importance du prêt, on aimerait savoir s'il est possible de faire apparaitre mon nom sur l'acte de propriété et êtr
Bonjour,
Je me présente j'ai un BTS assistante de gestion PME -PMI, je travaille dans une étude depuis 2000, j'ai débuté en tant que secrétaire, puis j'ai travaillé au service comptabilité, ensuite pendant 3 ans j'ai travaillé avec un notaire assistant,
Salam,
Exposé :
Une entreprise (EURL) –en phase d’exploitation- a acheté un véhicule utilitaire au marché noir, c’est l’associé unique gérant de cette EURL qui a effectué le transaction en son nom -déclaration de la transaction au niveau de l’APC en
Bonjour, mon père est propriétaire d'une maison payée depuis longtemps et il souhaite rajouter le nom de ma mère, son ex-femme sur l'acte de propriété pour qu'elle puisse la récupérer en cas de décès.
Est-ce possible et combien coûte les frais de notaire
Le notaire qui nous a vendu la maison n'a semble t-il pas tenu compte du fait que la maison décrite avait été rasée et recostruite en bois. Lors de travaux et avec l'usure du bas d'un pignon nous nous sommes aperçu de ce vice et on nous a conseillé
REAMENAGEMENT DU MONTANT DES SOMMES A REMETTRE EN DEPOT AUPRES DU NOTAIRE EN CAS DE TRANSACTION OU D’AUGMENTATION DU CAPITAL
(Article 07 LFC 2011 modifiant l'article 256 du code de l'enregistrement)
L’article 11 de la loi de finances complémentair
http://www.juritravail.com/Actualite/prise-acte-rupture-par-salarie/Id/3346/?utm_source=newsletter&utm_medium=294
La prise d’acte de la rupture : mode autonome de rupture du contrat de travail
Présentation : De manière classique, le contrat de travail peut être rompu par la démission, le licenciement ou la rupture conventionnelle. A côté de ces modes de rupture
J'ai commence ce tableau des 400 tetes d'Anatole Deibler:
http://boisdejustice.com/Anatole/Anatole.html
Puisque beaucoup de ces photos proviennent des membres de ce forum, en particulier de Sylvain Michot, Sylvain Larue, Bernard Weis, Le Photographe
En cas de morsure ( de chien) en AT donc. Que va changer le fait que je porte plainte ou que la poste porte plainte???
bonjour a tout le monde serait-il possible de savoir le nombre d'agents resté sur les grades d'etat ? merçi @ plus
