rechute aprs un accident de travail

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Bonsoir, Je souhaiterai savoir ce qui se passe une fois que l'on a envoyé un arrêt pour accident de travail ? Doit-on recevoir un arrêté ? un dossier médical ou autre ? Je suis fonctionnaire. Merci d'avance pour vos réponses

rechute d'accident survenu chez un employeur privé

bonjour un agent a eu un accident en 99 alors qu'il travaillait dans le privé et a des rechute en 2007, 2009 alors qu'il est maintenant employé par une collectivité territoriale. Ce meme agent percoit un rente de la part de la SS au titre de son AT priv

AT consolidé transformé en maladie ordinaire?

je travail pour la fonction publique territoriale (OP cuisinier en lycée)et j'ai eu un accident de travail reconnu qui à été consolidé le 20 Mai 2010 avec une invalidité de 35% (contesté par le comité de réforme, donc repousser encore)depuis la

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Consolidation, rechute ou guérison Accident de Travail

Consolidation ou guérison : vos démarches À l'issue de la période de soins et, éventuellement, de votre arrêt de travail, votre médecin doit établir un certificat médical, le certificat médical final, indiquant les conséquences de l'accident. le

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Déclaration d’accident du travail : une nouvelle sanction L’employeur qui fait une fausse déclaration d’accident du travail peut désormais être sanctionné d’une pénalité fixée en fonction de la gravité des faits qui lui sont reprochés.

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Comment définir un accident du travail ? Le Code de la Sécurité sociale définit comme suit l' accident du travail : « est considéré comme accident du travail , quelle qu'en soit la cause, l'accident survenu par le fait ou à l'occasion du travail à

DossierN°162 accident du travail et entretien préalable

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imputabilité au service / accident de travail

Bonjour, qui saurait la demarche à suivre pour demander la requalification d'un cm en accident de service ?

Une carte pour localiser les membres de l'espace de travail

http://www.mappemonde.net/carte/forumdessecretaires/monde.html Inscrivez-vous dans votre département ! Le but est de disposer, d'un seul coup d'oeil, d'une répartition géographique des membres

anecdotes en leçon

Je commence mes posts sur ce forum par du rigolo( enfin moi, cela me fait rire!): L'élève:"mais que fait-il, lui, avec la moitié de ses feux de détresse qui marche?" Moi:"heu ce n'est pas ce que l'on appel des clignotants?????" A un

A380-800

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