Clermont CTC : droit d'opposition majoritaire des syndicats contre ...

Un accord peut-il passer en force malgré une opposition majoritaire ?

Comment ça se passe quand il y a un droit d'opposition majoritaire contre la mise en place d'un accord? peut il passer en force?

Répression contre le Syndicat CDMT-Postes en Martinique

La Poste demande la révocation à Hervé PINTO, secrétaire général de la CDMT-Postes (syndicat de Martinique). Toutes les infos sur le site de nos collègues de la CDMT : http://cdmt-postes.wifeo.com/

notification d'opposition à tiers détenteur concernant une facture hopitalière datant de 2005

Bonjour, J'ai reçu aujourd'hui même par lettre simple une notification d'opposition à tiers détenteur concernant une facture hopitalière datant de 2005 Malgré de nombreuses recherches sur internet (qui se contredisent ?), je voudrais savoir si il y

Majoritaire, minoritaire ??

Bonjour à toutes !! Est-ce que quelqu'un peut m'expliquer clairement avec ses propres mots quelle est la différence entre un gérant majoritaire et un gérant minoritaire. Et aussi, pourquoi le gérant est affilié au régime des Travailleurs Non Salariés

Droit d'opposition sur un pélèvement bancaire

Bonjour, Mon mari est décédé fin juin 2011 et dans le cadre d'un crédit accordé pour l'acquisition de notre maison, il avait souscrit une assurance décès . Debut juillet 2011 j'ai adressé un certificat de décès à la société de crédit, que je relance

Droit d'opposition demandé contre Facteur d'Avenir à Epinay s/Orge

SUD s'oppose à la mise en place de FA à la distri d'Epinay... Il faut encore un syndicat pour faire capoter la réog... Si la CGT suit, ça annule FA. Gagner du temps contre les réorg, à défaut de les éradiquer, par les temps qui court ce serait pas mal !

Droit d’expression des syndicats

Droit d’expression des syndicats Privé pour un mois de l’accès au site intranet et à la messagerie électronique d’une collectivité, le syndicat requérant ne montre pas en quoi cette suspension temporaire porterait une atteinte grave et immédiate à la

jugement - opposition

Bonjour, Mon ami a demandé une opposition sur son jugement. On lui a dit que son opposition n'était pas possible car son jugement est contradictoire. Cependant Ils lui ont quand même fait signé un acceptation d'opposition avec une convocation pour

UN MANAGER GAGNE CONTRE CASINO

Cour de cassation chambre sociale Audience publique du 24 novembre 2009 N° de pourvoi: 08-44377 08-44378 Non publié au bulletin Cassation partielle M. Bailly (conseiller le plus ancien faisant fonction de président), président

Que faire contre un petit taxi récalcitrant

- Itinéraires imposés - Refus de courses (pas essez rentable) - Refus de prendre des groupes de 2 ou 3 personnes ect ... Pourtant, deux arrêtés municipaux permanents («8-62» et «9-62») du 25 septembre 1962 et un dahir (n° 1-63-260) du 12

A330 F POUR 2010

Airbus annonce le report à 2010 de l'A330 F Classe des 64 T de fret Deux motorisations prévues : RR Trent 700 ou PW 4000 Article de Flight, par M. Kingsley Jones Airbus has slipped first deliveries of the A330-200 Freighter into 2010 to enable

Et si on floodait ?

Vous en avez rêvé ? Reya l'a fait. Et non je ne parle pas de poster mes superbes photos en décoration du trombi. Remercions Supersonic pour la liberté qu'elle nous donne pour nous exprimer et ne doutons pas qu'elle le regrettera probablement. Le

grève a argenteuil

en grève depuis le 10/02 et toujours aussi déterminés.après avoir supprimé 25 tournées sur 86,donné des demandes d'explications pour travail non fait,fait démissionné 4 collègues et une mise a pied de 15 jours notre chère patronne nous envoie des lettres

Clermont CTC : droit d'opposition majoritaire des syndicats contre les nouveaux horaires